Présentation de la marque ESCALYS LE SUR MESURE INDUSTRIEL
Déposée le 4 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT bois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « ESCALYS LE SUR MESURE INDUSTRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT bois domicilié(e) 65, Rue de Tourcoing,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 810 219 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT bois Madame LE BIHAN domicilié(e) 65, Rue de TOURCOING,59100 ROUBAIX - 59100 - France.
La marque ESCALYS LE SUR MESURE INDUSTRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALYS LE SUR MESURE INDUSTRIEL est expirée depuis le 4 mars 2012.
HABITAT bois a également déposé les autres marques suivantes : ABITABOIS
SARL HABITAT bois - 65, Rue de Tourcoing,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 439810219
HABITAT bois Madame LE BIHAN - 65, Rue de TOURCOING,59100 ROUBAIX - 59100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Inscription le 27 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505042 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27
Inscription le 27 octobre 2009 - Concession de licence n°509025 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27
Escaliers bois sur mesure Installation, pose de tout escalier bois
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESCALYS LE SUR MESURE INDUSTRIEL"
